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11 résultat(s)
Réglementation
- les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs, plans d’eau qu’ils soient d’eau douce, salée ou (...)
Mis à jour le 25/10/2023
Préfet
de la Vienne
Consultation du public - Classement des cours d'eau du département en 2 catégories piscicoles
La présente consultation concerne le projet de classement des cours d'eau du département en 2 catégories piscicoles. Ces 2 catégories sont définies (...)
Mis à jour le 20/10/2023
Préfet
de la Vienne
Classement des cours d'eau du département en 2 catégories piscicoles
Ces deux catégories sont définies au 10° de l’article L. 436-5 du code de l’environnement :
- la première catégorie comprend les cours d’eau,
Mis à jour le 03/10/2023
Préfet
de la Vienne
Plan communal de sauvegarde
communal de sauvegarde est obligatoire pour les communes dont le territoire est concerné par :
un plan particulier d'intervention (
Mis à jour le 20/04/2023
Préfet
de la Vienne
Démat. ADS
liquidation) bénéficient également de cette simplification grâce aux outils développés par l’État. Accompagner les collectivités au déploiement de (...)
Mis à jour le 26/05/2021
Bollore Energy - Chasseneuil du Poitou
Arrêté autorisant le changement d'exploitant
Arrêté portant modification
Arrêté portant ouverture d'une consultation publique
Mis à jour le 11/10/2019
Préfet
de la Vienne
Arrêté portant ouverture d'une consultation publique PPI
Mis à jour le 11/10/2019
Format pdf - 0,93 Mb - 11/10/2019
Préfet
de la Vienne
Le Domaine public fluvial
l’autre côté. Sur les voies non navigables, il n’existe que la servitude de marchepied. Le domaine public fluvial artificiel Il est (...)
Mis à jour le 13/05/2016
Préfet
de la Vienne
Le risque nucléaire
infractions et dresse les procès-verbaux. En matière de sécurité civile : Le Préfet est responsable de la protection des populations, des biens et (...)
Mis à jour le 11/04/2016
Préfet
de la Vienne
PPI Civaux - version publique
Mis à jour le 11/04/2016
Format pdf - 10,85 Mb - 11/04/2016
Préfet
de la Vienne